mentions légales

Propriété intellectuelle

Ce site fait l’objet d’une protection conformément aux dispositions du Code de la Propriété intellectuelle en vertu desquelles RIVE DROITE RIVE GAUCHE est titulaire des droits d’auteur sur toutes les œuvres figurant sur le site, notamment sur les images, les textes, les représentations iconographiques et photographiques et les documents téléchargeables du site, ainsi que l’ensemble des logiciels intégrés sur le site. Toute reproduction ou la représentation de tout ou partie de ce site, sur quelque support que ce soit, est donc formellement interdite sans l’autorisation préalable et écrite de RIVE DROITE RIVE GAUCHE. Vous pouvez toutefois télécharger ou imprimer sur papier des pages et/ou des parties du site Internet de RIVE DROITE RIVE GAUCHE à des fins strictement personnelles, pour autant que vous ne supprimiez pas les mentions relatives au droit d’auteur ou autres mentions concernant les droits de propriété intellectuelle. RIVE DROITE RIVE GAUCHE se réserve le droit d’intenter toute poursuite utile au respect de ses droits et/ou au maintien de ses prérogatives. Le droit applicable est le droit français. En cas de litige, les tribunaux français sont les seuls compétents.

En dépit de la rigueur apportée à la collecte des informations ainsi qu’à la réalisation de ce site, des erreurs, omissions, inexactitudes, coupures ou additions peuvent s’insérer. Les renseignements et avis diffusés sur le site Internet de RIVE DROITE RIVE GAUCHE sont fournis à titre d’information et à des fins privées. Ils sont susceptibles d’être modifiés sans avis préalable.

Liens hypertextes

Le site Internet de RIVE DROITE RIVE GAUCHE contient des liens vers des sites gérés par des tiers. Ces liens ne sont proposés que pour l’information de l’internaute. RIVE DROITE RIVE GAUCHE n’exerce aucun contrôle sur ces sites et n’assume aucune responsabilité concernant leur contenu.